Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS WINDSBUHL
DOMAINE ZIND HUMBRECHT

Numéro de dépôt :
95588716
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque CLOS WINDSBUHL

Déposée le 8 septembre 1995 par la société DOMAINE ZIND HUMBRECHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CLOS WINDSBUHL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société DOMAINE ZIND HUMBRECHT domicilié(e) ROUTE DE COLMAR, 68230 TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 397 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ZIND HUMBRECHT (Gaec) - France.

La marque CLOS WINDSBUHL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS WINDSBUHL est expirée depuis le 8 septembre 2005.

DOMAINE ZIND HUMBRECHT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS HAUSERER , 1296 IH CLOS SAINTS URBAIN , ZIND DEPUIS 1658 DOMAINE ZIND-HUMBRECHT Z012 , CLOS JEBSAL , ALSACE Clos Windsbuhl


DOMAINE ZIND HUMBRECHT - ROUTE DE COLMAR, 68230 TURCKHEIM - France - SIREN 353397136


DOMAINE ZIND HUMBRECHT (Gaec) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

"Vins d'appellation d'origine contrôlée d'Alsace et autres régions de France, CEE ou du Monde, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcoolisées (à l'exception des vins et eaux-de-vie)"